Mentions légales
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1. Éditeur du site
Raison sociale : Société Normande de Protection aux Animaux (SNPA)
Forme juridique : Association loi 1901
Numéro RNA : W763008576
Siège social : Île Lacroix, 7 Bis Avenue Jacques Chastellain, 76000 Rouen
Téléphone : 02 35 70 20 36
Email : snpa2@orange.fr
Directeur de la publication : Le Président de l'association SNPA
2. Conception et développement
Société : Oxellia SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Site web : www.oxellia.fr
3. Hébergeur
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
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- Instagram — profil @snpa_ilelacroix (liens et vignette sur Adoption et Contact) — Meta Platforms Ireland Limited
- Google Maps — carte interactive du refuge (page Contact) — Google LLC
- Seconde Chance — plateforme d'adoption des animaux (pages Adoption et Soutenir) — secondechance.org
- HelloAsso — plateforme de dons en ligne pour associations (page Soutenir) — helloasso.com
- Teaming — plateforme de micro-dons mensuels (page Soutenir) — teaming.net
- Leetchi — cagnotte en ligne « Sauvons la SNPA de Rouen » (page Qui sommes-nous ?) — leetchi.com
- Leclerc Drive — liste de courses pour dons matériels (page Soutenir) — leclercdrive.fr
- Google Fonts / Tailwind CDN / Cloudflare CDN — ressources techniques (présent sur toutes les pages)
7. Droit applicable et juridiction
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8. Contact
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